ANF TRANSPORT DE MATERIELS SCIENTIFIQUES ET DOUANES : les bons réflexes

Faire passer les frontières à votre matériel est un problème ?

Cette formation est faite pour vous !

Dates et lieu : 2023

• Le 1^er juin à Nice (lien d’inscription)
• Le 03 octobre à Strasbourg
• Le 16 novembre à Villejuif

PUBLIC

Chercheur/se , gestionnaire ou responsable administratif susceptibles de réaliser des opérations de transport hors Union Européenne,

PAM (Pôle Achat Marché)

SPV (Service Partenariat et Valorisation)

OBJECTIFS

• Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale.
• Eviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche.
• Eviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel).

PROGRAMME

Durée : 6h

• Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique.
• Informer sur les différents régimes douaniers et sur les documents nécessaires.
• Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne ?
• Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation ?
• Cas pratiques et mises en situation