Chercheur/se , gestionnaire ou responsable administratif susceptibles de réaliser des opérations de transport hors Union Européenne,
PAM (Pôle Achat Marché)
SPV (Service Partenariat et Valorisation)
OBJECTIFS
Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale.
Eviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche.
Eviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel).
PROGRAMME
Durée : 7h
Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique.
Informer sur les différents régimes douaniers et sur les documents nécessaires.
Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne ?
Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation ?