Matériel en mission

Vous partez en mission avec du matériel scientifique (en plus de votre ordinateur) ?
Même en bagage accompagné, voici les 3 questions à se poser le plus tôt possible :

1. Votre matériel est-il considéré comme une marchandise dangereuse au transport ?
2. Votre matériel va-t-il être soumis au passage d’une douane  ?
3. SI DOUANE – Votre matériel est-il en outre soumis à des permis spéciaux ou restrictions ?

1. Votre matériel est-il considéré comme une marchandise dangereuse au transport ?
   

   C’est notamment le cas pour : les produits chimiques, les produits biologiques, les batteries : les règles internationales du transport de marchandises dangereuses (TMD) s’appliquent partout, même pour quelques kilomètres en France.

   Pour vérifier : consulter nos guides sur l’espace core CNRS ou contacter nos conseillers TMD

   Si oui quelles conséquences ? des contraintes peuvent s’appliquer : déclaration, emballage, étiquetage, limite de quantité, restrictions sur certains modes de transport (transports en commun par exemple)…

2. Votre matériel va-t-il être soumis au passage d’une douane  ?

   C’est le cas lorsque vous sortez des frontières de l’union douanière européenne, y compris si vous allez en Suisse, Norvège, Grande Bretagne ou dans les départements/régions/territoires d’Outre-Mer (DROM-COM français, îles d’autres pays de l’UE).

   Pour vérifier : contacter notre équipe exploitation OU consulter le site de la commission Européenne (si votre destination ne figure pas sur la page ou si au moins un « non » s’affiche sur la ligne, alors des formalités sont à prévoir).
   
   Si oui quelles conséquences ? Vous serez soumis à des formalités douanières, qu’il faut anticiper. Par exemple, en bagage accompagné, vous pouvez étudier avec Ulisse la faisabilité d’un carnet ATA.

3.  SI DOUANE, votre matériel est-il en outre soumis à des permis spéciaux ou restrictions ?
   

– bien à double usage (BDU),
– permis d’exportation (ex : CITES),
– d’autres cas particuliers non limitatifs selon votre matériel et la destination…

Pour vérifier : contacter notre équipe exploitation

Si oui quelles conséquences ? les délais d’obtention peuvent être longs (ex : licence BDU de 3 semaines à 2 mois). Il peut aussi exister des restrictions à l’exportation ou à l’utilisation sur place.
Si vous confiez une prestation à Ulisse, nous pourrons traiter pour vous certaines démarches (ex : licences BDU), et vous guider pour les autres. 

pour toute question, notre standard :