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Matériel en mission

Vous partez en mission avec du matériel scientifique (en plus de votre ordinateur) ?
Même en bagage accompagné, voici les 3 questions à se poser le plus tôt possible :

  1. Votre matériel est-il considéré comme une marchandise dangereuse au transport ?
  2. Votre matériel va-t-il être soumis au passage d’une douane  ?
  3. SI DOUANE – Votre matériel est-il en outre soumis à des permis spéciaux ou restrictions ?

 


 

  1. Votre matériel est-il considéré comme une marchandise dangereuse au transport ?

    C’est notamment le cas pour : les produits chimiques, les produits biologiques, les batteries : les règles internationales du transport de marchandises dangereuses (TMD) s’appliquent partout, même pour quelques kilomètres en France.

    Pour vérifier : consulter nos guides sur l’espace core CNRS ou contacter nos conseillers TMD

    Si oui quelles conséquences ? des contraintes peuvent s’appliquer : déclaration, emballage, étiquetage, limite de quantité, restrictions sur certains modes de transport (transports en commun par exemple)…

  2. Votre matériel va-t-il être soumis au passage d’une douane  ?

    C’est le cas lorsque vous sortez des frontières de l’union douanière européenne, y compris si vous allez en Suisse, Norvège, Grande Bretagne ou dans les départements/régions/territoires d’Outre-Mer (DROM-COM français, îles d’autres pays de l’UE).

    Pour vérifier : contacter notre équipe exploitation OU consulter le site de la commission Européenne (si votre destination ne figure pas sur la page ou si au moins un “non” s’affiche sur la ligne, alors des formalités sont à prévoir).

    Si oui quelles conséquences ? Vous serez soumis à des formalités douanières, qu’il faut anticiper. Par exemple, en bagage accompagné, vous pouvez étudier avec Ulisse la faisabilité d’un carnet ATA.

  3.  SI DOUANE, votre matériel est-il en outre soumis à des permis spéciaux ou restrictions ?

– bien à double usage (BDU),
– permis d’exportation (ex : CITES),
– d’autres cas particuliers non limitatifs selon votre matériel et la destination…

Pour vérifier : contacter notre équipe exploitation

Si oui quelles conséquences ? les délais d’obtention peuvent être longs (ex : licence BDU de 3 semaines à 2 mois). Il peut aussi exister des restrictions à l’exportation ou à l’utilisation sur place.
Si vous confiez une prestation à Ulisse, nous pourrons traiter pour vous certaines démarches (ex : licences BDU), et vous guider pour les autres. 

pour toute question, notre standard :



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