Textes de référence

Sont rassemblés ici les principaux textes de référence liés à Ulisse :

Notes du CNRS concernant le recours à Ulisse :

Note de la présidence du CNRS sur le recours à Ulisse (2019)
Note du DGDR concernant le recours à Ulisse pour les achats extra-communautaires (2013)

Documents relatifs à l’utilisation de notre plateforme de transport et logistique :

Conditions générales d’utilisation d’Ulisse (2020) 
Décision de tarification Ulisse 2019

Documents relatifs à l’unité et à la fonction de conseiller national TMD :

Décision de renouvellement de l’unité (2018-2022)
Délégation de signature ordonnateur secondaire (en cours de modification)
Décision de rattachement du conseiller national TMD à la présidence du CNRS (2018)