Formation Transport de matériels scientifiques et douane

Le passage des frontières pour votre matériel scientifique est un obstacle? 

Cette formation est faite pour vous !

Toulouse : 24 novembre 

• Inscription papier : remplissez et renvoyez le fichier RTF en lien
• Inscription en ligne : restreint aux agents de la circonscription Occitanie Ouest

Strasbourg : 26 novembre (inscription à venir)

Durée : 7h

Objectifs

• Sensibiliser le milieu scientifique aux problématiques douanières et administratives de la logistique internationale.
• Eviter les blocages en douane du matériel lors du passage des frontières. Ces blocages peuvent avoir des conséquences dramatiques sur les missions de recherche.
• Eviter les pertes financières qui en découlent (frais de stockage, amendes en douane, détérioration du matériel).

Programme

• Comprendre l’environnement douanier et éviter les idées préconçues sur le dédouanement de matériel scientifique.
• Informer sur les différents régimes douaniers.
• Comment choisir le régime douanier le plus adapté à ma mission scientifique ou à mon achat de matériel dans un pays hors Union Européenne ?
• Comment éviter le paiement de certains droits à l’importation et à l’exportation ?