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Le CNRS est en étroite collaboration avec de nombreux pays d’Afrique et est engagé dans des coopérations diverses sur un large panel de disciplines.
Les contrôles à l’entrée des territoires africains se sont renforcés depuis début 2021, et plusieurs changements de règlementation sont à signaler aux laboratoires qui transportent des marchandises à destination de ce continent.
L’inspection préalable de la marchandise
Désormais, pour de nombreux pays, une inspection préalable de la marchandise est obligatoire : Ulisse sollicite une société accréditée par le pays, avec laquelle le laboratoire expéditeur doit prendre un rendez-vous pour l’inspection (en présentiel ou en visioconférence selon les cas), avant l’expédition. Cela peut prendre plusieurs semaines car ces entreprises sont très sollicitées.
Cette procédure a été appliquée lors du transport en 2021 de panneaux solaires et de matériel de mesure vers le Kenya. Ulisse a mandaté un organisme de certification pour inspecter les marchandises pour le compte du laboratoire. Les colis ont été déballés, les pièces inspectées, les normes et marquages vérifiés. L’organisme a également contrôlé les factures d’achat de certains produits. Dernier point, l’importateur kenyan a dû renseigner un document IDF (Import Declaration Form), afin que nous puissions faire valider le certificat de conformité en France. Ce sont des formalités longues et fastidieuses.
L’importateur enregistré auprès des douanes locales
De plus, comme pour toute importation, il faut veiller à ce que le destinataire soit enregistré auprès des douanes locales et considéré comme importateur.
Dans notre cas, le destinataire ne souhaitant pas assumer le risque douanier, il a été nécessaire de rechercher un importateur tiers sur place, car Ulisse ne peut pas se substituer à l’importateur dans un pays étranger. Il revient alors au laboratoire de mobiliser ses contacts à destination pour trouver une structure acceptant d’endosser la responsabilité d’importateur. Une fois désigné, Ulisse apporte conseil et suivi à ce partenaire.
Chaque pays d’Afrique dispose de règles propres, et les règlementations sont en constante évolution. Il est donc nécessaire de se renseigner au cas par cas, et surtout, d’organiser ces envois suffisamment en amont.
NB : Certains pays d’Asie et du Moyen-Orient sont également concernés par ces Certificats de conformité.
Pour en savoir plus :
Le CNRS et l’Afrique : une stratégie co-construite et durable | CNRS
